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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN
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SCORPION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORPION
TOUT POUR LE GRAIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1663783
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1998

Présentation de la marque SCORPION

Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN domicilié(e) PERCE-NEIGE, 89260 THORIGNY SUR OREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque SCORPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORPION est expirée depuis le 2 juin 1998.

TOUT POUR LE GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTICK , SODIPEINT , ECTOR , SODICOM , PLANTES TA DECO , FLORI VAL , EUROSOL , FLORIMAT , FLORIMAT , JAMASE


TOUT POUR LE GRAIN (société anonyme) - PERCE-NEIGE, 89260 THORIGNY SUR OREUSE - France


CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Appareils et installations agricoles de transport, d'évacuation, de prélèvement et de prise d'échantillons de produits agricoles et notamment de grains